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Marques déposées par BOURELYTODO
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CaféCalva
Marque expirée - Marque en non vigueur

CaféCalva
BOURELY SCEA, SCEA

Numéro de dépôt :
3707053
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
CaféCalva de BOURELY

Présentation de la marque CaféCalva

Déposée le 25 janvier 2010 par BOURELYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CaféCalva »

Le déposant est BOURELYTODO domicilié(e) Le Chateau - 61310 - COURMENIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 490 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURELY, SCEA domicilié(e) Le Chateau - 61310 - COURMENIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CaféCalva est expirée depuis le 25 janvier 2020.

BOURELY a également déposé les autres marques suivantes : VINTAGE CALVADOS , deNormandy , Miss Normandy , Comte de Normandy , RARE CALVADOS , Prince de Normandy


BOURELY SCEA, SCEA - Le Chateau - 61310 - COURMENIL - France - SIREN 504490517


BOURELY, SCEA - Le Chateau - 61310 - COURMENIL - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539960 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.